1. Éditeur du site
Le présent site internet www.seabatiment.fr est édité par :
SEA BÂTIMENT
Adresse : 114 rue de la Liberté, 78200 Mantes-la-Jolie, France
Téléphone : +33 (0) 6 16 48 66 08
Email : contact@seabatiment.fr

2. Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, structure, base de données…) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Responsabilité
SEA BÂTIMENT s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site.
Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. SEA BÂTIMENT ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

4. Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement pour :
Répondre aux demandes de contact
Établir des devis
Assurer le suivi client
Base légale du traitement : article 6.1.b du RGPD (mesures précontractuelles) et intérêt légitime.
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement.
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit à la limitation
Droit d’opposition
Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits :
📩 contact@seabatiment.fr

5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.